Lien d'accès rapide au menu
Lien d'accès rapide au contenu principal
Lien d'accès rapide à la recherche
Lien d'accès rapide au pied de page
Menu
Présentation
Equipe
Le Bureau de l'AMSL
Le Conseil d'Administration
Les statuts de l'AMSL
Qui sommes-nous ?
Espace juridique
Ressources
Dossiers juridiques
FLASH INFO - La revalorisation des redevances télécoms
FLASH INFO - Les redevances des agences de l'eau
FLASH INFO - Les seuils des marchés publics
FLASH INFO - Les communes autorités organisatrices de la petite enfance
FLASH INFO : L'extinction du réseau cuivre
FLASH INFO : Changement sur la prise en charge des AESH
FLASH INFO - Les meublés de tourisme
Les petits mémos de l'AMSL
Le petit mémo n°24 - Les frais de scolarité
Le petit mémo n°23 - L'amende et l'astreinte administrative
Le petit mémo n°22 - Les différents types de voies et les obligations qui en découlent
Le petit mémo n°21 - Le respect du délai de douze jours dans la communication du projet de budget
Le petit mémo n°20 - La publication des actes réglementaires
Petit mémo n°19 - La différence entre un cours d'eau et un fossé
Petit mémo n°18 - Les troubles anormaux de voisinage
Petit mémo n°17 : Les transactions immobilières des collectivités territoriales
Petit mémo n°16 - La communication des documents administratifs
Petit mémo n°15 - La gestion d'un service public par une association
Petit mémo n°14 – Les assurances des élus
Petit mémo n°13 – Les constructions ou travaux sans autorisation
Petit mémo n°12 – La gestion d'une licence IV par une commune
Petit mémo n°11 – Les panneaux électoraux
Petit mémo n°10 – La prévention des conflits d'intérêts
Petit mémo n°9 - Les scrutins du conseil municipal
Petit mémo n°8 - Les impayés de loyer
Petit mémo n°7 : Mon compte élu et l'identité numérique
Petit mémo n°6 : La formation des élus
Partenariats
Partenariat entre l'AMSL et le CDOS
Protocole AMSL - Gendarmerie
HABITAT 71
Formations
Élus - Besoins de se former
L'AMSL forme les élus
Guide DGCL formation des élus locaux
Nos formations
PROGRAMME DES FORMATIONS Ier SEMESTRE 2025
Formation : Gestion des baux (habitation, ruraux, commerciaux, etc)
FORMATION : Les règles de financement des écoles publiques et des écoles privées
Police des immeubles (mise en sécurité, RSHS, etc.)
FORMATION Gestion des voies communales et chemins ruraux
Programmez vos propres formations
Réunion d'informations
Nous contacter
Accueil
Petit mémo n°19 - La différence entre un cours d'eau et un fossé
petit mémo
Petit mémo n°19 - La différence entre un cours d'eau et un fossé
